Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTION PIERRE SECURITE
SA SURAVENIR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96605795
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2016

Présentation de la marque OPTION PIERRE SECURITE

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SA SURAVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTION PIERRE SECURITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SURAVENIR domicilié(e) 232, rue Général Paulet,29200 BREST (dossier no 2302849) - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 033 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique TREBUCHET SA SURAVENIR domicilié(e) 232, rue Général Paulet,29200 BREST (dossier no 2302849) - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTION PIERRE SECURITE est expirée depuis le 10 janvier 2016.

SA SURAVENIR a également déposé les autres marques suivantes : MUTUEL AVENIR" , SURETRAITE , "MUTUEL EPARGNE RETRAITE" , SURAVENIR , SURAVEL , "MUTUEL RETRAITE" , "MUTUEL PENSION"


SA SURAVENIR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 232, rue Général Paulet,29200 BREST (dossier no 2302849) - 29200 - France - SIREN 330033127


Monsieur Dominique TREBUCHET SA SURAVENIR - 232, rue Général Paulet,29200 BREST (dossier no 2302849) - 29200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293308 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302849 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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